Mentions légales

Éditeur du site

Site édité par :
Frédéric de Araujo
Adresse e-mail : frederic.de araujo@me.com
Directeur de la publication : Frédéric de Araujo, candidat.
Conformément à l’article 93-2 de la loi n°82-652 du 29 juillet 1982.

Réalisation et administration du site

Site réalisé et administré par Arcolys.eu, en qualité de prestataire technique, pour le compte de la campagne électorale de Frédéric de Araujo.

Hébergement du site

Le site est hébergé par IONOS SARL, 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES, France.
Téléphone : +09 70 80 89 11
Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN).

Campagne électorale & financement

Ce site est édité dans le cadre de la campagne électorale de Frédéric de Araujo.
Les dépenses relatives à ce site sont financées par le mandataire financier suivant :
[Nom du mandataire financier ou de l’association de financement], [adresse postale complète].
Conformément aux dispositions du Code électoral relatives au financement des campagnes électorales.

Période électorale

Conformément à l’article L.52-1 du Code électoral, ce site cesse toute actualisation la veille du scrutin à 00h.

Données personnelles (RGPD)

Les données personnelles éventuellement collectées via le site sont utilisées exclusivement dans le cadre de la communication relative à la campagne électorale de Frédéric de Araujo.
Finalité : information sur la campagne et réponse aux demandes de contact.
Base légale : consentement.
Durée de conservation : durée strictement nécessaire à la campagne, puis suppression.
Droits : accès, rectification, effacement.
Contact : via l’adresse e-mail de contact de la campagne.
Réclamation possible auprès de la CNIL.

Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.
Lorsque des cookies non strictement techniques sont utilisés (statistiques, contenus tiers), un bandeau d’information permet à l’utilisateur de les accepter ou de les refuser.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation préalable est interdite.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour.
Il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.

Logo Samois-Sur-Seine

06 88 94 91 99

Contact